Déposée le 5 octobre 1992 par la société RENAUD COINTREAU ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la société RENAUD COINTREAU ET CIE domicilié(e) 41, avenue Georges V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 241 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436135.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENAUD COINTREAU ET CIE - 41, avenue Georges V, 75008 PARIS - France - SIREN 330241019
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Infusions médicinales et tisanes.Thés, infusions non médicinales
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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